Déposée le 28 janvier 1988 par ALAIN MORIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRESSUIRE),
la marque française « "CUISINES M" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est ALAIN MORIN, domicilié(e) 1, rue de Bel Air, 79100 THOUARS. PHILIPPE MORIN,3, rue de Bel Air, 79100 THOUARS. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr PATRICK BODY. - France.
La marque "CUISINES M" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1447793.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "CUISINES M" est expirée depuis le 28 janvier 1998.
ALAIN MORIN a également déposé les autres marques suivantes : CONFORUM
ALAIN MORIN - 1, rue de Bel Air, 79100 THOUARS. PHILIPPE MORIN,3, rue de Bel Air, 79100 THOUARS. - France
Mr PATRICK BODY. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-27
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) verrerie, porcelaine et faience non comprises dans d'autres classes.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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